Découvrez comment télédéclarer dans CIEL
avec Prodware Wine and Spirits
Le nouveau téléservice CIEL (Contributions Indirectes en Ligne) est un projet à l’initiative des douanes. Il concerne aujourd’hui les droits et taxes liés à la mise à la consommation d’alcools, de boissons alcooliques et de produits vitivinicoles.
Avec CIEL, vous déposez vos déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) et annuelles (DRA). CIEL vous permet aussi de compléter vos déclarations avec les relevés de non apurement, les demandes de compensation, les déclarations de chaptalisation, etc.
Entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2019 (date précisée par décret), la télédéclaration deviendra obligatoire pour les opérateurs.
Prodware adjust Wine & Spirits, solution sectorielle 360° pour les professionnels du vin et spiritueux : négociants, caves coopératives, domaines et propriétés.
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